Guide ANTISPAM

Le spam et la menace juridique

Sachant qu’une grande partie du spam est de nature pornographique, il semble naturel que sa présence au sein des entreprises soit bannie. Les spams portent également quelquefois des mails antisémites, des propagandes …. Aux Etats-Unis, par exemple, des experts juridiques ont indiqué que toute entreprise n’ayant pas pris de dispositions anti-spam, est considérée comme juridiquement coupable si un de ses employés venait à se plaindre du contenu des courriers qu’il reçoit. Le responsable d’entreprise a le devoir de protéger ses salariés.

Face à cette recrudescence de messages indésirables, les employeurs reconnaissent volontiers leur devoir de vigilance visant à protéger leurs salariés contre ces messages pouvant choquer. C’est pourquoi toute entreprise ayant recours à une technologie de filtrage appropriée apporte la preuve qu’elle prend des mesures visant à protéger ses salariés.

Pour des détails, l'article suivant reprends les éléments de la loi française contre le spam. Le document suivant décortique l'article de la LEN sur le sujet.

La suite: Comment éviter le spam